Art. 10. Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi.
Art. 11. La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme ; tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi.
Art. 1. La République assure la liberté de conscience. Elle garantit le libre exercice des cultes sous les seules restrictions édictées ci-après dans l'intérêt de l'ordre public.
Art. 2. La République ne reconnaît, ne salarie ni ne subventionne aucun culte. […]

Le reste du texte de loi fixe les modalités d'application de celle-ci (répartition des biens de l'Église, associations cultuelles, etc.).

Le blasphème a été défini par l'Église catholique comme « tout propos ou acte irrespectueux contre Dieu » et comme « une défaillance dans l'expression de la foi ». La notion de blasphème n'a donc de sens que du point de vue des religions. Ce sont elles qui déterminent en effet ce qui est injurieux ou diffamatoire envers elles‑mêmes. Ce sont elles qui interdisent le blasphème car elles prétendent avoir le monopole de la vérité et du sacré. […]

Certains prétendent aujourd'hui qu'il faudrait limiter la critique des religions au nom du respect qui leur serait dû en raison des fonctions qu'elles assurent dans la société et qui peuvent favoriser l'intégration et maintenir la paix civile. […] Il est vrai que le délit de blasphème subsiste plus ou moins dans le Code pénal de nombre d'États de l'Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Finlande, Grèce, Italie, Irlande, Malte, Norvège, Pologne, Royaume‑Uni). […]

En République laïque et démocratique, le blasphème n'existe pas. […] La justice publique n'a pas à faire respecter les dogmes religieux. La liberté de blasphémer est un droit découlant de la liberté de pensée et d'expression. La liberté de pensée est absolue ou elle n'est pas.