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Première
Thématique A - L’individu responsable de son capital santé
Mod A6
Les infections sexuellement transmissibles (IST)
Mod A7
Les pratiques alimentaires
Mod A8
Le stress au quotidien
Thématique B - L’individu responsable de son environnement
Mod B3
Le bruit au quotidien
Mod B4
L’eau et le développement durable
Thématique C - L’individu acteur de prévention dans son milieu professionnel
Mod C3
Les acteurs de prévention internes et externes à l’entreprise
Mod C4
Assistance et secours en milieu professionnel
Mod C5
L’analyse des risques professionnels
Mod C6
L’analyse d’un risque spécifique au secteur professionnel
Terminale
Thématique A - L’individu responsable de son capital santé
Mod A9
La sécurité alimentaire
Thématique B - L’individu responsable de son environnement
Mod B5
Les ressources en énergie et le développement durable
Thématique C - L’individu acteur de prévention dans son milieu professionnel
Mod C7
Le suivi de santé au travail
Mod C8
La déclaration et la réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles
Mod C9
Les risques psychosociaux (RPS)
Mod C10
Les risques liés à l’activité physique
Mod C11
L’analyse d’une situation de travail
Mod C12
L’égalité de traitement au travail
BAC
Livret BAC 1
Livret BAC 2
Livret BAC 3
Annexes
Fiches méthode, Index et Rabats
Module C8
Exercices
Exercices
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Autoévaluation
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Exercice 1Procédures de déclaration
- Associer chaque phrase à l'acteur correspondant.
➜ La CPAM me contacte si la MP n'est pas inscrit dans un tableau déjà établi :
➜ Je fournis la feuille de salaire permettant à la CPAM de calculer les indemnités journalières de mon employé :
➜ Je verse les prestations au salarié :
➜ Le salarié vient me consulter pour obtenir un certificat médical en 4 volets :
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Exercice 2L'indemnisation des victimes
1. Rappeler l'organisme versant les indemnités.
2. Lister les deux types de prestations possibles.
➜
➜
3. Identifier un paramètre pouvant faire varier le type de prestations touchées par la victime.
2. Lister les deux types de prestations possibles.
➜
➜
3. Identifier un paramètre pouvant faire varier le type de prestations touchées par la victime.
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Exercice 3Responsabilités de l'employeur
1. Indiquer si les affirmations suivantes sont vraies ou fausses.
2. Cocher la(les) situation(s) où la responsabilité pénale de l'employeur peut être mise en cause.
- a. La responsabilité civile de l'employeur vise à
réparer les préjudices subis.
- b. En cas d'AT, aucune conséquence juridique
n'est possible pour l'employeur.
2. Cocher la(les) situation(s) où la responsabilité pénale de l'employeur peut être mise en cause.
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Suppléments numériques
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Exercice AVocabulaire
- Associer le terme correspondant à chaque description parmi lss propositions suivantes. :
➜ Acteur devant être prévenu par le travailleur dans les 24 heures suivant un AT :
➜ Type de prestations en espèces touchées par le travailleur si celui-ci conserve des séquelles :
➜ Organisme versant les prestations au salarié victime d'un AT ou d'une MP :
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Exercice BLes responsabilités civile et pénale
1. Associer chaque type de responsabilité à sa description.
En cas de non‑respect
du Code du travail
Dans l'objectif de réparer les préjudices subis par la victime
2. Rappeler ce que signifie une « faute inexcusable » de la part de l'employeur.
Dans l'objectif de réparer les préjudices subis par la victime
2. Rappeler ce que signifie une « faute inexcusable » de la part de l'employeur.
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Exercice CLes acteurs de la procédure
- Lister les trois acteurs avec lesquels le salarié est en contact dans la procédure de déclaration d'une MP ou d'un AT.
➜
➜
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Exercice DAT et MP
1. Rappeler une différence entre un AT et un MP.
2. Citer un acteur inclu dans la procédure de déclaration d'une MP et non dans celle d'un AT.
3. Indiquer si les phrases suivantes sont vraies ou fausses.
a. Un certificat médical en 4 volets est utile uniquement en cas de MP.
b. La procédure de reconnaissance d'une MP est plus longue que pour un AT.
c. Dans le cas d'un AT, c'est l'employeur qui prend en charge les frais médicaux du salarié.
d. La CPAM doit être informée dans tous les cas, qu'il s'agisse d'un AT ou d'une MP.
2. Citer un acteur inclu dans la procédure de déclaration d'une MP et non dans celle d'un AT.
3. Indiquer si les phrases suivantes sont vraies ou fausses.
a. Un certificat médical en 4 volets est utile uniquement en cas de MP.
b. La procédure de reconnaissance d'une MP est plus longue que pour un AT.
c. Dans le cas d'un AT, c'est l'employeur qui prend en charge les frais médicaux du salarié.
d. La CPAM doit être informée dans tous les cas, qu'il s'agisse d'un AT ou d'une MP.
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S'entraîner
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Exercice 4Situation de travail
Situation
Manœuvre du bâtiment, Medhi a été brûlé par
le bras articulé d'une machine se trouvant à
proximité d'une ligne électrique. Son employeur,
informé et conscient du risque, lui avait demandé
de couler du béton alors que Medhi n'avait reçu
aucune formation depuis son embauche. Son
taux d'incapacité est évalué à 30 %.
1. Cocher la réponse correcte : Medhi a été victime :
2. Justifier la mise en cause de la responsabilité pénale de l'employeur.
3. Citer le nom de la prestation touchée par Medhi en raison de ses séquelles.
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Exercice 5Situation de travail
Situation
Marc travaille en permanence avec du plomb.
À la fin de sa carrière, il développe un cancer
en lien avec cette exposition.
1. Démontrer que Marc est victime d'une MP.
2. Indiquer si la phrase suivante est vraie au fausse : « Marc ne peut bénéficier d'aucune prestation car il est à la retraite. »
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Suppléments numériques
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Exercice ESituation de travail
Situation
Suite à son accident du travail, Greg bénéficie
d'un arrêt de travail de quatre semaines. Il s'inquiète des conséquences financières pour lui. Il ne conservera aucune séquelle de cet accident.
- Citer et expliquer à Greg les deux types de prestations dont il peut bénéficier.
➜
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YolèneÉmilieJean-PaulFatimaSarah