Histoire 1re
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Thème 1 : L’Europe face aux révolutions
Ch. 1
La Révolution française et l’Empire : une nouvelle conception de la nation
La Révolution française et l’Empire : une nouvelle conception de la nation
Ouverturep. 24-25
De la France révolutionnaire à la France impériale
Repèresp. 26-27
Nation et politique au début de la Révolution (1789-1791)
Coursp. 28-29
Madame Roland : une femme en révolution
Point de passagep. 30-31
26 août 1789 - La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen
Dossierp. 32-33
La décennie révolutionnaire (1789-1799)
Coursp. 34-35
Le procès de Louis XVI (décembre 1792 - janvier 1793)
Point de passagep. 36-37
Du Consulat à l’Empire : ordre social et ordre politique (1799-1815)
Coursp. 38-39
1804 - Le Code civil
Point de passagep. 40-41
L’Empire et l’Europe : une nation conquérante (1799-1815)
Coursp. 42-43
Faire la guerre (1792-1815)
Dossierp. 44-45
La ménagerie du jardin des Plantes, un zoo politique
Dossierp. 46-47
L’histoire contrefactuelle : et si la Révolution française n’avait pas eu lieu ?
Travailler autrementp. 48-49
Ce que j’ai appris
Révisionsp. 50-51
Analyser un énoncé
Méthode Bacp. 52-53
Analyser une caricature
Méthode Bacp. 54-55
La Grande Peur (été 1789)
Dossier
Fiches de révision
Fiches de révision - Exclusivité numérique
Exercices de révision
Exercices de révision - Exclusivité numérique
Ch. 2
L’Europe entre restauration et révolution (1814-1848)
Thème 2 : La France dans l’Europe des nationalités : politique et société (1848-1871)
Ch. 3
La difficile entrée dans l’âge démocratique : la IIᵉ République et le Second Empire
Ch. 4
L’accélération des transformations économiques et sociales en France
Ch. 5
La France et la construction de nouveaux États
Thème 3 : La IIIᵉ République avant 1914 : un régime politique, un empire colonial
Ch. 6
La mise en œuvre du projet républicain
Ch. 7
Permanences et mutations de la société française jusqu’en 1914
Ch. 8
Métropole et colonies
Thème 4 : La Première Guerre mondiale : le « suicide de l’Europe » et la fin des empires européens
Ch. 9
Un embrasement mondial et ses grandes étapes
Ch. 10
Les sociétés en guerre : des civils acteurs et victimes de la guerre
Ch. 11
Sortir de la guerre : la tentative de construction d’un ordre des nations démocratiques
EMC
Axe 1
Fondements et fragilités du lien social
Axe 2
Les recompositions du lien social
Livret BAC
Biographie
p. 404-409
Nos dossiers d'actualité
Dossier d'actualité
Chapitre 1
Point de passage 3

1804 - Le Code civil

18 professeurs ont participé à cette page
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Introduction
Quand la Révolution éclate, la France est régie par des lois différentes selon les régions – c'est ce qu'on appelle le droit coutumier. Depuis les années 1780, les responsables politiques souhaitent doter la France d'un code unifié, c'est‑à‑dire d'un ensemble de lois écrites et organisées. Mais le travail de codification se révèle lent et difficile : il n'est réellement achevé que sous l'Empire, avec la stabilisation de la situation intérieure. En 1804, Napoléon Bonaparte promulgue le Code civil, l'impose en France et le diffuse en Europe.
En quoi peut-on considérer que le Code civil contribue à l'unification de la nation française ?
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Doc. 1
Imposer une loi uniforme

La France, ainsi que les autres grands États de l'Europe, s'est successivement agrandie par la conquête et par la réunion libre de différents peuples. […] De là cette prodigieuse diversité de coutumes que l'on rencontrait dans le même empire : on eût dit que la France n'était qu'une société de sociétés. […] Des magistrats recommandables avaient, plus d'une fois, conçu le projet d'établir une législation uniforme. L'uniformité est un genre de perfection […] Mais comment donner les mêmes lois à des hommes qui, quoique soumis au même gouvernement, ne vivaient pas sous le même climat, et avaient des habitudes si différentes ? Tout à coup une grande révolution s'opère. On attaque tous les abus, on interroge toutes les institutions. […] Alors on revient aux idées d'uniformité dans la législation, parce qu'on entrevoit la possibilité de les réaliser. […] Mais un bon Code civil pouvait‑il naître au milieu des crises politiques qui agitaient la France ? […] Aujourd'hui, la France respire et la constitution qui garantit son repos lui permet de penser à sa propriété. De bonnes lois civiles sont le plus grand bien que les hommes puissent donner et recevoir.
Jean-Étienne‑Marie Portalis
Discours préliminaire du premier projet de Code civil, 1801.
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Bac : Analyse de documents

Doc 1. Après avoir présenté le document, vous montrerez en quoi le Code civil est lié à la Révolution.
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Doc. 2
Le Code au cœur de la propagande napoléonienne

Placeholder pour Anne-Louis Girodet, Napoléon en costume impérialAnne-Louis Girodet, Napoléon en costume impérial
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Anne-Louis Girodet, Napoléon en costume impérial, 1812, huile sur toile, 256 x 183 cm, Bowes Museum, Londres.

Revêtu de tous les attributs impériaux (couronne de lauriers, sceptre à l'aigle, manteau de règne), Napoléon étend sa main sur le Code civil. Le texte est adossé au globe, symbole de sa vaste diffusion.
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Doc. 2
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Le Code au cœur de la propagande napoléonienne

Zoom en vidéo : Anne-Louis Girodet, Napoléon en costume impérial, 1812.
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Doc. 2
Le Code au cœur de la propagande napoléonienne

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Anne-Louis Girodet, Napoléon en costume impérial, 1812, huile sur toile, 256 x 183 cm, Bowes Museum, Londres.

Revêtu de tous les attributs impériaux (couronne de lauriers, sceptre à l'aigle, manteau de règne), Napoléon étend sa main sur le Code civil. Le texte est adossé au globe, symbole de sa vaste diffusion.
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Doc. 3
Quelques extraits du Code civil

Art. 1. Les lois sont exécutoires dans tout le territoire français […].

Art. 9. Tout individu né en France d'un étranger pourra, dans l'année qui suivra l'époque de sa majorité, réclamer la qualité de Français […].

Art. 213. Le mari doit protection à sa femme, la femme doit obéissance à son mari. […]

Art. 227. Le mariage se dissout : 1° Par la mort de l'un des époux ; 2° Par le divorce légalement prononcé. […]

Art. 745. Les enfants ou leurs descendants succèdent à leurs père et mère, aïeuls ou aïeules, ou autres ascendants, sans distinction de sexe ni de primogéniture, et encore qu'ils soient issus de différents mariages. […]

Art. 1781. Le maître [des ouvriers ou des domestiques] est cru sur son affirmation :
– pour la quotité des gages ;
– pour le paiement du salaire de l'année échue ;
– et pour les acomptes donnés pour l'année courante.
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Doc. 4
Évolutions et diffusions du Code civil

Le Code civil était la loi particulière des Français : elle est devenue la loi commune des peuples d'une partie de l'Europe. […] C'est, si je puis m'exprimer ainsi, une espèce d'arche sainte pour laquelle nous donnerons aux peuples voisins l'exemple d'un respect religieux. Ce serait méconnaître la faiblesse attachée à l'humanité, si on supposait que cet ouvrage ne sera susceptible d'aucune amélioration ; que quelques explications ne devront point à l'avenir en augmenter la clarté, en faciliter encore plus l'exécution. Déjà quelques décrets de Sa Majesté ont eu cet objet […] D'autres décrets impériaux pourront être rendus pour des causes semblables. Il ne faudrait pas qu'on les regardât comme des motifs suffisants de promulguer de nouveau le Code. […] Dans le royaume d'Italie, le Code Napoléon a été accueilli avec le même empressement, et il a eu le meme succès qu'en France […] Il est encore destiné à divers peuples d'Allemagne ; et déjà, si on considère l'étendue des pays où il est, où il sera en vigueur, on peut le regarder comme le droit commun de l'Europe.
Félix Julien Jean Bigot de Préameneu
discours au Corps législatif, 24 août 1807.
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Doc. 5
La postérité du Code civil

Placeholder pour Napoléon Ier, couronné par le Temps, écrit le Code civilNapoléon Ier, couronné par le Temps, écrit le Code civil
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Jean-Baptiste Mauzaisse, Napoléon Ier, couronné par le Temps, écrit le Code civil, 1833, huile sur toile, 131 x 160 cm, château de Malmaison, Rueil‑Malmaison.
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Questions

Comparer des documents

1. Expliquez pourquoi l'uniformisation de la loi est vue comme une évolution positive. (Doc. 1)

2. Identifiez les principales innovations introduites par le Code civil. (Doc. 3)

3. Montrez de quelle façon le Code civil est présenté comme un ouvrage universel. (Doc. 2, 4 et 5)

4. Analysez la façon dont le Code est utilisé pour glorifier l'image de Napoléon. (Doc. 2, 4 et 5)

Question de synthèse

5. Répondez à la problématique sous la forme d'un développement construit.
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